Mentions légales
Mentions légales
Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Laureen Brancaccio
Entrepreneur individuel
Boutique exploitée sous le nom Tiny Paw Factory.
Adresse :
Avenue Jean Mermoz
84400 APT
France
E-mail :
tinypawfactory@gmail.com
Téléphone :
06 95 51 28 30
SIREN : 103475356
Conformément à l'article 293 B du Code général des impôts, la micro-entreprise bénéficie de la franchise en base de TVA.
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est :
Laureen Brancaccio
Hébergement
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O'Connor Street
Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Téléphone : +1 613 241 2828
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, illustrations, logos, graphismes, modèles 3D, fichiers numériques et autres éléments) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de Laureen Brancaccio est strictement interdite.
Données personnelles
Les données personnelles collectées sur ce site sont traitées conformément à la Politique de confidentialité disponible sur le site.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige.
Le médiateur désigné est :
CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
49 Rue de Ponthieu
75008 Paris – France
E-mail : cm2c@cm2c.net
Site internet : https://www.cm2c.net